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Pandémie grippale
Une circulaire est venue préciser les modalités de mise en œuvre du plan national de prévention et de lutte «pandémie grippale» dans les administrations en prenant en compte les particularités du service public. Le but du plan est de concilier la continuité du service et la protection de la santé du personnel. Cette circulaire n’est pas destinée aux personnels de la fonction publique hospitalière.
Le plan de continuité doit notamment prévoir :
- la nomination d'une personne responsable et un remplaçant pour coordonner le dispositif de gestion de crise,
- l'identification de la liste des postes indispensable,
- la préparation d'une organisation pour maintenir l’activité,
- l'information du personnel de l’ensemble des mesures, etc.
Le texte est complété de fiches relatives à la présence des agents, les conditions d’exercice du droit de retrait dans le contexte d’une pandémie grippale, de l’aménagement de l’organisation et du temps de travail, de la rémunération, et du rôle des chefs de services et des médecins de prévention.
Circulaire du 26 août 2009, relative à la pandémie grippale et la gestion des ressources humaines dans la fonction publique du ministre du Budget des comptes publics de la fonction publique et de la réforme de l’état
Le plan de continuité doit notamment prévoir :
- la nomination d'une personne responsable et un remplaçant pour coordonner le dispositif de gestion de crise,
- l'identification de la liste des postes indispensable,
- la préparation d'une organisation pour maintenir l’activité,
- l'information du personnel de l’ensemble des mesures, etc.
Le texte est complété de fiches relatives à la présence des agents, les conditions d’exercice du droit de retrait dans le contexte d’une pandémie grippale, de l’aménagement de l’organisation et du temps de travail, de la rémunération, et du rôle des chefs de services et des médecins de prévention.
Circulaire du 26 août 2009, relative à la pandémie grippale et la gestion des ressources humaines dans la fonction publique du ministre du Budget des comptes publics de la fonction publique et de la réforme de l’état
Documents attachés
CIRCUL_PANDEMIE_GRIPPALE.pdf [25/09/2009 18:31] 1198 Ko.
